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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL
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ARPETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPETE
ETABLISSEMENTS GENTIL S.A.

Numéro de dépôt :
1332413
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque ARPETE

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GENTIL domicilié(e) 4, rue du Stade, 01430 SAINT MARTIN DU FRESNE (dossier no 2052416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2052416) - France.

La marque ARPETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPETE est expirée depuis le 22 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS GENTIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , ARC EN CIEL , ARIEL , PICTOU , PICTOU , ATAN , EPEE , ARPETE , EPEE , SOLEIL


ETABLISSEMENTS GENTIL S.A. - 4, rue du Stade, 01430 SAINT MARTIN DU FRESNE (dossier no 2052416) - France - SIREN 757200399


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2052416) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1995 n°2052416 - Publication au BOPI 1995-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 3 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188243 - Publication au BOPI 1995-08-03

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles et notamment des épingles en acier, fleurs artificielles.